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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.FF Propriétés communales
A#3.FF01 Actes de propriété, baux, plans, etc
A#3.FF01/v.2007.0417 Lettres d’octroi, actes de propriété (1356-1527)
A#3.FF01/v.2007.0418 Reconnaissances, actes de propriété (1529-1698)
A#3.FF01/v.2007.0419 Actes de propriété (1698-1760)
A#3.FF01/v.2007.0420 Actes de propriété, pièces relatives à la possession des forêts (1760-1820)
A#3.FF01/v.2007.0423 Actes de particuliers (1491-1792)
Actes de propriété, baux, plans, etc
1. Identification
1.1 Référence
A#3.FF01
1.2 Titre
Actes de propriété, baux, plans, etc
1.4 Niveau de description
Sous-série