Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
- 1.1 Référence
- A#3
- 1.2 Titre
Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848)
- 1.3 Date(s)
1356-1899
- 1.4 Niveau de description
Fonds
- 2.1 Nom du producteur
Communauté de Corcelles-Cormondrèche
- 3.4 Mode de classement
Les archives sont classées selon le plan Piaget I.
- 7.3 Date(s) de la description
Antoine Glaenzer (Archives & Histoire) en 2007, Baptiste de Coulon et Michèle Giorganni (Archives et territoire) de 2008 à 2009, Service intercommunal d'archivage dès 2010.