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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.FF Propriétés communales
A#3.FF01 Actes de propriété, baux, plans, etc
5
A#3.FF02 Acquisitions, ventes, échanges, servitudes, concessions, expropriations, collocations, saisies, etc.
1
A#3.FF03 Forêts
15
A#3.FF04 Domaines et bâtiments productifs
23
A#3.FF05 Bâtiments pour les services publics, collèges, temples
3
Propriétés communales
1. Identification
1.1 Référence
A#3.FF
1.2 Titre
Propriétés communales
1.4 Niveau de description
Série