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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.MM Instruction publique
A#3.MM10 Règlements ; programmes
A#3.MM10/v.2007.0594 Règlements, ordonnances (1817-1829)
Règlements ; programmes
1. Identification
1.1 Référence
A#3.MM10
1.2 Titre
Règlements ; programmes
1.4 Niveau de description
Sous-série