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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.HH Police
A#3.HH01 Police locale
1
A#3.HH02 Police sanitaire
1
A#3.HH03 Police des habitants
5
A#3.HH04 Service de la sûreté contre l'incendie
2
A#3.HH05 Police rurale
1
A#3.HH06 Règlements de police
1
Police
1. Identification
1.1 Référence
A#3.HH
1.2 Titre
Police
1.4 Niveau de description
Série