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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.BB Administration générale
A#3.BB01 Actes relatifs à la constitution de la commune et de la bourgeoisie
4
A#3.BB02 Règlements
4
A#3.BB03 Procès-verbaux des diverses autorités communales
9
A#3.BB04 Correspondance des diverses autorités communales
2
A#3.BB05 Elections et votations
1
A#3.BB06 Personnel
1
A#3.BB07 Rapports de gestion et rapports divers au Conseil général
1
A#3.BB08 Fêtes patriotiques
1
A#3.BB09 Archives
3
Administration générale
1. Identification
1.1 Référence
A#3.BB
1.2 Titre
Administration générale
1.4 Niveau de description
Série