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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A#4.B2 Autorités législatives / Conseil général
A#4.B2.2 Commune moderne (depuis juin 1888)
A#4.B2.2.3 Procès-verbaux
24
A#4.B2.2.4 Arrêtés - séances
28
A#4.B2.2.5 Correspondance
4
A#4.B2.2.6 Rapports des commissions du Conseil général
4
A#4.B2.2/a.1169 Conseil général (1940-1984)
A#4.B2.2/v.2007.1072 Rapport de gestion (1849-1904)
A#4.B2.2.v.2019.7834 Conseil général, Conseil communal et commissions: Convocations, avis de publication et rapports (07.04.1995-2001)
Commune moderne (depuis juin 1888)
1. Identification
1.1 Référence
A#4.B2.2
1.2 Titre
Commune moderne (depuis juin 1888)
1.4 Niveau de description
Sous-série