Fonds Association du Chaudron magique (1997-2015)
- 1.1 Référence
- B.#7
- 1.2 Titre
Fonds Association du Chaudron magique
- 1.3 Date(s)
1997-2015
- 1.4 Niveau de description
Fonds
- 1.5 Importance matérielle et support
Carton (3)
- 2.3 Historique de la conservation
Les archives se trouvaient probablement au lieu de la structure d'accueil (Grand-Rue 53 (1997-1998), Petit-Berne 1 (1998-2007), Grand-Rue 23 (2007-2008)), ainsi que chez la présidente de l'association.
- 2.4 Modalités d'entrée
Documents déposés à la commune en 2012.
- 3.1 Présentation du contenu
Documents concernant l'organisation de l'association, structure d'accueil des enfants en dehors des heures d'école. Cette association a été communalisée en 2008. L'association a été dissoute fin juillet 2011 et la gestion de la structure d'accueil reprise par la commune.
- 3.2 Évaluation, tris et élimination
Les dossiers du personnel, les feuilles de présences des enfants, les inscriptions, la facturation ainsi que les pièces comptables seront éliminés au terme du temps légal d'archivage (10 ans)
- 7.1 Notes de l'archiviste
michele giorgianni
- 7.3 Date(s) de la description
11.02.2013